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CONFLUENCES à Les Ponts-de-Cé (49) Route de la Pyramide
49130 Les Ponts-de-Cé - France

Livraison à partir du 4eme trimestre 2015

BBC Le label BBC-Effinergie.

La norme BBC définie par la loi reprend les valeurs répertoriées par le référentiel de l’association Effinergie®. Le label qui met en œuvre la norme BBC est le label BBC-Effinergie. Il est délivré par plusieurs organismes certificateurs, comme le Cerqual ou Promotelec.



Mention légale:
* Cet immeuble fera l’objet d’une demande de label BBC-effinergie®, Bâtiment Basse Consommation, auprès de l’organisme certificateur Cerqual.
Tva 5,5% Pinel
Les + du programme
  • Disponible immédiatement,
  • Situé au cœur de l’éco-quartier de la Monnaie,
  • Résidence calme et tranquille.

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Votre résidence au cœur d’un éco-quartier !
Confluence est idéalement située au cœur de l’éco-quartier de la Monnaie, présentant ainsi tous les commerces et services à proximité immédiate (supermarché, pharmacie, boulangerie, tabac-presse-PMU, laverie, institut de beauté, coiffeurs, opticien, hôtel-restaurant, fleuriste et station-service...).

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Loyer marché estimé :
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Rentabilité estimée :
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Le non respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice de la réduction d'impôt. Réduction d'impôt pour l'acquisition d'un logement neuf situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6 ans ou 9ans à un loyer plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources. Les conditions sont définies à l'article 199 novovicies du code général des impôts tel que modifié par la loi de finances pour 2015. La réduction d'impôt sur le revenu est de 12% pour 6 ans de location ou 18% pour 9 ans de location, calculée sur le prix d'acquisition du bien retenu dans la limite de 300.000€. Faire un investissement immobilier présente des risques. Tout décalage dans la signature de l'acquisition et/ou dans le calendrier de livraison est susceptible d'entrainer la perte du bénéfice de la réduction d'impôt. Cette réduction d'impôt est prise en compte pour le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux visés à l'article 200-0 A du CGI. Conditions détaillées sur www.bouygues-immobilier.com TVA réduite

Dispositif pour bénéficier d'une TVA réduite :
ANRU 



Mention légale:
* * TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies (résidence principale de l'acquéreur – plafonds de ressources du réservataire à respecter). Renseignements et conditions disponibles en espace de vente ou sur bouygues-immobilier.com.
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